Déposée le 14 juin 2007 par BOUIX Jean-Bernard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « TRIOZONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-29 du 20 juillet 2007.
Le déposant est BOUIX Jean-Bernard domicilié(e) La Jonquière, Route de Ganges - 30440 - SUMENE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque TRIOZONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3506912.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRIOZONE arrivera à expiration en date du 14 juin 2027.
BOUIX Jean-Bernard a également déposé les autres marques suivantes : ACUTRANSPHONIE
BOUIX Jean-Bernard - La Jonquière, Route de Ganges - 30440 - SUMENE - France
CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-46
Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2017 n°2648799 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-05-15
Inscription le 16 octobre 2017 - Changement d'adresse n°709565 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-16
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Ozoniseurs, ozonisateurs, appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) de mesure, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ou optiques ; distributeurs automatiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.
Appareils de production d'ozone à usages médical, para médical, dermoesthétique, industriel, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires ; matériel de suture ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; mobilier spécial à usage médical.
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